Cadre de la commande
Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : 24 octobre 20261. Objet
Ces conditions encadreront la vente des créations textiles. Cette version est une maquette et ne constitue pas des conditions contractuelles utilisables en production.
2. Produits et personnalisation
Les caractéristiques essentielles, options et prix sont présentés avant validation. Les nuances peuvent varier légèrement selon les écrans et les séries de tissu.
3. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC. Le parcours actuel est une démonstration : aucune transaction bancaire n’est réalisée.
4. Livraison
Les modalités, zones, tarifs et délais définitifs devront être précisés avant l’ouverture des ventes.
5. Rétractation
Le droit de rétractation et ses exceptions, notamment pour les biens nettement personnalisés, devront être exposés conformément au droit applicable.
6. Garanties et litiges
Les garanties légales, le médiateur de la consommation et la juridiction compétente devront être renseignés par l’éditeur.